Appels à projets

Liste des événements

Appel à projets PSPC n°8 - Projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité :
14/01/2020

Ce programme propose de soutenir de projets collaboratifs de recherche et développement structurants visant notamment des retombées économiques et technologiques directes sous forme de nouveaux produits, services et technologies, et des retombées indirectes en termes de structuration durable de filières.

ELIGIBILITE

Les établissements de recherche ne peuvent être pilotes des projets.

Les projets de recherche et développement structurants attendus présentent un montant de programme compris entre 4 et 50 millions d’euros.

Une priorité est donnée aux projets soutenus par les Comités stratégiques de filières (CSF).

TYPE D'AIDE

Le financement apporté par l’Etat aux projets prend des formes mixtes de subventions et d’avances récupérables en fonction des risques liés aux projets, selon le régime d'aide n°SA 40391.

DATES CLEES

Présélection au fil de l'eau.

Clôture des dépôts de dossiers : 14 janvier 2020

PLUS D'INFORMATIONS

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Appel à Manifestation d'Interêts Industrie du futur 2019 Région Hauts-de-France :
31/12/2019

 

Cet Appel à manifestation d’intérêt a pour objectif de permettre à des entreprises, centres techniques et laboratoires de recherche situés en région Hauts-de-France de travailler ensemble sur des projets à fort degré d’innovation, portant sur les grands leviers de compétitivité de l’industrie.

ELIGIBILITE

Les structures éligibles sont :

- les entreprises industrielles et de service de l'industrie

- les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Nature des projets éligibles :

Le projet doit s’inscrire dans au moins un des 4 grands « leviers de compétitivité » identifiés dans le programme national Industrie du Futur :

- Objets connectés et internet industriel

- Technologies de production avancées (dont robotique, fabrication additive…)

- Nouvelle approche de l’homme au travail / organisation et management innovants

- Usines et lignes/îlots connectés, pilotés et optimisés.

Il doit s’agir d’un projet collaboratif d’innovation au sens du règlement RDI n° SA 40391, c’est-à-dire qu’il doit nécessairement y avoir une collaboration effective :

Soit entre plusieurs entreprises parmi lesquelles figure au moins une PME, aucune entreprise ne supportant seule plus de 70 % des coûts éligibles du projet ;

Soit entre une entreprise (quelle que soit sa taille) et un ou plusieurs établissements de recherche et de diffusion des connaissances, ces derniers supportant au moins 10 % des coûts admissibles et ayant le droit de publier les résultats de leurs propres recherche.

Le chef de file du projet doit obligatoirement être une entreprise ayant un établissement situé en région Hauts-de-France.

Un projet d’accord de collaboration intégrant notamment la propriété et l’exploitation des résultats de la recherche sera demandé lors de la phase d’instruction du dossier et cet accord signé devra être fourni pour le déblocage des fonds.

DEPENSES ELIGIBLES

Pour les entreprises et centres techniques, les frais de personnel, coûts des instruments ou du matériel, coûts de la recherche contractuelle/connaissances/brevets achetés , ainsi que les frais généraux sont éligibles.

DATES CLEES

Date limite des dépôts de dossiers : 31/12/2019

PLUS D'INFORMATIONS

Pour télécharger le cahier des charges, cliquez ici.

Appel à projets "Agriculture et Alimentation de demain" :
31/10/2019

 

L'appel à projets "Agriculture et Alimentation de demain" a été lancé par France Agrimer, en collaboration avec l'Ademe et BPI France. Il a pour objectif de financer des projets sur les thématiques suivantes :

- La transformation des systèmes agricoles vers l'agroécologie

- L'évolution de l'alimentation humaine pour répondre aux nouvelles aspirations sociétales

- La bioéconomie durable à l'échelle des territoires

- Le numérique et les données afin d'accompagner la transformation numérique des filières agricoles, aquacoles et agroalimentaires

ELIGIBILITE

Les entreprises réalisant des travaux de R&D, en collaboration* ou non avec d’autres entreprises et/ou organismes de recherche.

*Dans le cas d’un consortium, l’entreprise pilote est désignée porteur du projet et le consortium ne doit pas excéder cinq partenaires formulant une demande d’aide à cet AAP.

DEPENSES ELIGIBLES

L'appel à projets permet de financer les meilleurs projets, collaboratifs ou non, d'un montant d'au moins 2M€.

DATES CLEES

Date d'ouverture : 21 novembre 2018

Date de clôture finale : 31 octobre 2019

PLUS D’INFORMATIONS

Vous êtes intéressé ? Téléchargez le cahier des charges !

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter le pôle AQUIMER.

Dispositif Start-AIRR - Actions d’initiative régionale pour la recherche :
31/10/2019

 

Le dispositif START AIRR a pour objectif d'accompagner les projets de recherche académique non aboutis, dont la faisabilité et la preuve de concept ne sont pas encore validées, mais dont les résultats pourraient présenter un potentiel de maturation en vue de leur transfert vers le monde socio-économique.

Ce dispositif a aussi pour vocation de rendre utilisables ou commercialisables les résultats/connaissances/compétences de la recherche par les acteurs du monde économique ou la société.

ELIGIBILITE

Les porteurs de projets doivent être des personnels statutaires des laboratoires de recherche de la région Hauts-de-France.

Toutes les disciplines scientifiques sont concernées, mais le projet doit être en lien avec la stratégie recherche-innovation (SRI-SI et S3) et/ou les orientations de la Troisième Révolution Industrielle (REV 3).

Les travaux financés ont pour objectifs :

- la validation des hypothèses par la recherche,

- l'obtention de résultats préliminaires à la preuve de concept, en vue de leur soutien en valorisation par d'autres organismes,

- la validation d'applications potentielles,

- la validation de la faisabilité technique, scientifique, réglementaire, éthique.

A l'issue du financement, il est attendu que le projet puisse aboutir à l'un ou plusieurs de ces livrables :

- dépôts de brevets ou de valorisation de la Propriété Intellectuelle,

- accompagnement par une structure de valorisation,

- transfert de technologie,

- signature de convention de partenariat avec l'industrie,

- création d'entreprise, start-up, ...

FINANCEMENTS

Les projets retenus peuvent bénéficier d'un financement maximum de 100 000 euros sur 12 mois maximum.

DATES CLEES

Ce volet des dispositifs AIRR est un dispositif permanent. Les projets sont instruits au fil de l'eau et en liens étroits avec les opérateurs de valorisation et les pôles de compétitivité.

PLUS D'INFORMATIONS

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Appel à Projets MRSEI 2019 :
17/09/2019

 

L'instrument M.R.S.E.I. vise à faciliter l'accès des chercheurs français aux programmes de financement au niveau européen- Horizon 2020 notamment - et/ou international. 20% des propositions soutenues par ce programme ont obtenu un financement européen.

ELIGIBILITE

Les propositions attendues pour cet appel ont pour objet de constituer un réseau scientifique, couvrant des sujets de toutes les disciplines.

Ces demandes doivent répondre à des projets européens ou internationaux de grande ampleur, ayant un impact majeur au niveau scientifique, technologique ou sociétal.

DEPENSES

L’aide reçue, au maximum 30 000€ pour une durée de 24 mois, financera exclusivement tout moyen qui permettra de définir des intérêts scientifiques et économiques conduisant au montage d’un projet européen ou international (activités permettant de développer son réseau, organisation et animation de réunions ou d'ateliers, prestation d'un cabinet de conseil pour le montage du projet)

DATES CLEES

L'appel MRSEI est ouvert en continu, toute l'année 2019. Il comporte 2 dates d'évaluation : le 31 mars et le 17 septembre 2019.

L'A.N.R. a mis en place un dispositif rapide en trois points pour ces financements :

- un dossier de soumission simplifié ;

- un bénéficiaire unique de l'aide pour le compte du consortium complet : l’organisme de recherche français ;

- une sélection par les pairs réalisée par un seul comité ad hoc, sans recours obligatoire à des expertises extérieures.

PLUS D'INFORMATIONS

Pour plus d'informations sur l'appel à projets, n'hésitez pas à contacter Margherita Vece !

Appel à Projets : Agriculture et Industries agro-alimentaires éco-efficientes 2018 :
16/09/2019

Cet appel à projets (AAP) a pour objectif de promouvoir des filières agricoles et agro-alimentaires éco-efficientes qui mettent en œuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale sur l’ensemble du cycle de vie.


Il s’adresse aux entreprises, éventuellement en coopération avec des organismes de recherche, fournisseurs de solutions pour l’agriculture, l’aquaculture et l’industrie agro-alimentaire. Il concerne les productions d’intrants, les productions des équipementiers, l’ensemble des processus de production des filières allant des exploitations agricoles jusqu’à la distribution, en intégrant les problématiques de logistique et de transformation de la biomasse.

Les projets peuvent être soumis pendant toute la période d’ouverture. Ils seront instruits à l’issue de trois clôtures et dans la limite des fonds disponibles.

Coût du projet : 2 000 000 € minimum

Clôture intermédiaire : 15/05/2018

Clôture intermédiaire : 13/02/2019

Clôture finale : 16/09/2019

Pour télécharger le cahier des charges, cliquez-ici.

Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à contacter l'équipe du pôle !

Appel à projets H2020-BBI-JTI-2019 :
04/09/2019

Le BBI JU a lancé l'appel à projets H2020-BBI-JTI-2019.  Ce dernier concerne l'accélération du développement des filières de production de produits de la biomass, le soutien aux process de production plus efficace, l'acceptabilité et l'adoption des produits bio-sourcées sur les marchés de consommation.

ELIGIBILITE

Varie en fonction des topics

BUDGET

Le budget approximatif est de 135 millions d’euros

DATES CLEES

Date limite de soumission : 4 septembre 2019

PLUS D'INFORMATIONS

Adhérents, retrouvez la fiche descriptive de l’appel à projets sur le centre de veille !

Pour plus d’informations, n’hésitez pas à contacter Margherita Vece !

Vous souhaitez en savoir plus sur cet appel à projets ? Adhérents, participez au rendez-vous AQUIMER "Nouvelle opportunité de financement européen : BBI 2019 (produits biosourcés)", le mardi 4 juin 2019. Cliquez ici pour en savoir plus.

Opération ADEME « TPE – PME, gagnantes sur tous les coûts » :
04/07/2019

L’opération « TPE&PME gagnantes sur tous les coûts ! » propose un accompagnement aux établissements de moins de 250 salariés de l’industrie, de la distribution, de la restauration et de l’artisanat pour identifier les pertes énergie-matières-déchets et leur proposer un plan d’actions pour les réduire et réaliser des économies.

Vous souhaitez en savoir plus ? Inscrivez-vous aux webinaires du 23 mai, 6 et 21 juin et du 4 juillet 2019. Cliquez ici pour plus d'informations.

Cette opération s’inscrit dans le cadre de la mission de l’ADEME de favoriser la transition énergétique et écologique et s’appuie sur de récentes opérations ayant démontré l’intérêt économique immédiat pour les entreprises de mettre en œuvre des actions d’optimisation de leurs flux.

Dispositif STIMulE :
02/07/2019

STIMulE a pour objectif de favoriser le rapprochement des compétences au service du développement des Hauts-de-France et nourrir l’excellence scientifique régionale de demain. C'est le nouveau dispositif lancé par la Région, à destination des acteurs de la recherche.

Le dispositif s'appuie sur deux outils de soutien distincts :

- le volet partenarial : la Région veut apporter son soutien aux projets collaboratifs de recherche associant différents territoires et partenaires (académiques et non académiques) de la région Hauts-de-France autour d’un projet pluridisciplinaire ou d’une thématique nouvelle.

- le volet "recherche exploratoire" : pour un soutien à la recherche fondamentale, dite "amont ". Celui-ci s’oriente vers des projets avec une vraie prise de risque scientifique. Il s’agit de participer au ressourcement de la recherche et à l’anticipation des défis scientifiques de demain.

ELIGIBILITE

L’ensemble des acteurs de la recherche implantés en région Hauts-de-France (universités, grandes écoles, organismes de recherche, fondations, …) sont éligibles.

Les établissements de recherche hors région et les acteurs non académiques ne sont pas éligibles au soutien financier de la Région.

Les projets porteront sur des thématiques de recherche liées aux défis économiques et sociétaux auxquels la région est confrontée. Ils devront être en cohérence avec :

- les dynamiques sectorielles du Schéma Régional de Développement Economique d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII)

- les axes stratégiques affichés par l’I-SITE ULNE

- les thématiques et actions transversales des SRI-SI et S3.

Pour le volet "partenarial" du dispositif STIMulE, le travaux financés concerneront les projets qui favoriseront la structuration territoriale, l'interdisciplinarité et l'ouverture au monde non académique.

Pour le volet "recherche exploratoire", les travaux financés pourront concerner des projets de recherche en rupture avec les itinéraires de recherche les plus classiques, le développement de thématiques émergentes, de nouvelles méthodes ou avancées théoriques, des projets de recherche en interdisciplinarité sur differents domaines.

BUDGET

Volet "partenarial" : 200 000 euros par projet, pour une durée de 24 à 36 mois, et représentant au maximum 50% des dépenses éligibles du projet.

Volet "recherche exploratoire" : 70 000 euros par projet, pour une durée de 12 à 18 mois, et représentant au maximum 50% des dépenses éligibles du projet

DATES CLEES

Volet "partenarial" :

Recueil, au fil de l’eau, des candidatures spontanées des porteurs de projet. Une ingénierie régionale sera mobilisée pour accompagner les candidats à répondre au mieux aux attendus, ils se verront alors transmettre un dossier de candidature.

Volet "recherche exploratoire" :

25 février 2019 midi : date limite de réception des candidatures

2 juillet 2019 : décision et annonce des résultats

PLUS D'INFORMATIONS

Pour plus d'informations sur le volet "partenarial", cliquez ici.

Pour plus d'informations sur le volet "recherche exploratoire", cliquez ici.

Appel à projets : Programme européen de financement LIFE :
19/06/2019

Les appels à projets 2019 du programme LIFE sont ouverts !

Le programme LIFE est un instrument financier de la Commission européenne entièrement dédié à soutenir des projets dans les domaines de l’environnement et du climat. Il s’adresse à des porteurs de projets publics et privés et vise à promouvoir et à financer des projets innovants.

Le sous-programme « Environnement » est décliné en trois domaines prioritaires :

- Environnement et utilisation rationnelle des ressources

- Nature et Biodiversité

- Gouvernance et information en matière d’environnement

 La sélection des dossiers s'effectuera en plusieurs étapes :

- Dépôt des candidatures jusqu'au 19 juin 2019

- Examination des candidatures et premier tri en octobre 2019

- Complément de dossier à déposer pour le 11 février 2019 pour les candidatures sélectionnées

- Deuxième examination des dossiers complétés

- Confirmation ou non de convention de subvention du dossier en juin 2020

Nous vous accompagnons dans le dépôt de dossier pour le financement LIFE, pour plus d'informations, n'hésitez pas à contacter Margherita Vece !

Lancement des appels à projets 2019 FEAMP mesures 28, 39 et 40 :
16/06/2019

Les appels à projets de la mesure 28 "Partenariats entre scientifiques et pêcheurs", la mesure 39 "Innovation dans la filière pêche liée à la conservation des ressources biologique de la mer" et de la mesure 40  " Protection et restauration de la biodiversité des écosystèmes marins dans le cadre d’activités de pêche durable " du FEAMP ont été lancés le 18 février 2019.

CONTEXTE

La mesure 28 vise à soutenir des projets portant exclusivement sur les quatre volets suivants : le suivi régulier de l’état des stocks halieutiques par des indices d’abondance, l’amélioration des connaissances des captures, des rejets et de l’effort de pêche, la connaissance des espèces halieutiques et amélioration des diagnostics pour une exploitation au RMD et la diffusion des résultats.

La mesure 39 a pour objectif de stimuler et soutenir l’innovation et l’amélioration sur toute la filière pêche, stimuler et soutenir l’innovation tant technique qu’organisationnelle, de la filière aquaculture et favoriser la conservation des ressources biologiques marines exploitées et des écosystèmes marins.

La mesure 40 vise à soutenir des projets portant exclusivement sur l’amélioration des connaissances scientifiques sur les zones fonctionnelles halieutiques et l’analyse préalable à la désignation de zone de conservation halieutique, l’ analyse de risques « pêche » et/ou proposition de mesures dans les sites Natura 2000, la prise en compte des activités de pêche dans les aires marines protégées, les actions d’éco sensibilisation associant les pêcheurs.

ELIGIBILITE

Pour la mesure 28, les bénéficiaires éligibles sont : les établissements publics ayant des missions de recherche sur le milieu marin et d’appui aux politiques publiques pour la protection et la gestion durable du milieu marin, les organismes techniques ayant des missions d’expertises du milieu marin, les organisations de la pêche, les organisations non gouvernementales dont les actions sont liées au milieu marin ou à la pêche et les Pôles de compétivité.

Pour la mesure 39, les bénéficiaires éligibles sont les organismes scientifiques ayant des missions de recherche sur le milieu marin, les organismes techniques ayant des missions d’expertise du milieu marin, les établissement publics ayant des missions d’appui aux politiques publiques pour la protection et la gestion durable du milieu marin, les organisations professionnelles ou interprofessionnelles de la pêche, les organisations non gouvernementales et associations dont les actions sont liées au milieu marin ou à la pêche, les gestionnaires d’aires marines protégées, les entreprises de pêche, les entreprises dont l’activité est liée à la pêche professionnelle.

Pour la mesure 40 du FEAMP, les porteurs du projet doivent obligatoirement associer une organisation professionnelle de la pêche. Les bénéficiaires éligibles sont mentionnés par volet, dans le cahier des charges de la mesure.

DATES CLEES

Mesure 28, 39 et 40 :

Clôture du dépôt de dossier : 16 juin 2019 à 15h00

Sélection des dossiers : décembre 2019

PLUS D’INFORMATIONS

Pour télécharger le cahier des charges de la mesure 28, cliquez ici

Pour télécharger le cahier des charges de la mesure 39, cliquez ici

Pour télécharger le cahier des charges de la mesure 40, cliquez ici

Concours Cleantech Open France :
10/06/2019

Le concours est dédié aux startups françaises des technologies de l’environnement. Il offre des opportunités d’accompagnement, de financement et de collaborations avec les acteurs clés de l’écosystème de l’innovation et de la visibilité.Enfin, c’est un tremplin pour un développement sur les marchés européens et américains.

ELIGIBILITE

L’innovation doit correspondre à l’une des 8 filières de Cleantech Open France (ex : agriculture et alimentation). L’entreprise doit aussi être de droit français, réaliser jusqu’à 5 millions d’euros de chiffre d’affaires annuel et être laureat d’un cours ou membre d’un pôle de compétitivité.

TYPE D’AIDE

Les gagnants du concours bénéficieront d’un accompagnement sur mesure, d’une meilleure visibilité grâce, notamment, à une participation au Global Forum Californie et un label mondialement reconnu et enfin un réseau (communauté Cleantech)

DATES CLEES

Clôture des candidatures : 10 juin 2019

Demi finale : 09 juillet 2019

Finale : 18 septembre 2019

PLUS D’INFORMATIONS

Cliquez ici pour télécharger le cahier des charges.

Appel à projets : SARGASSUM - Recherche, développement et innovation sur les échouages d’algues sargasses :
01/06/2019

Lancé par l'ANR, cet appel à projets a pour objectif d’améliorer les connaissances et apporter des solutions à l’échouage des algues sargasses qui affectent plus particulièrement les îles du bassin caribéen.

ELIGIBILITE

Tout chercheur titulaire dans un établissement de recherche publique ou une entreprise privée basée sur les territoires outre-mer, France métropolitaine et Brésil.

DATES CLEES

Clôture des dépôts de dossier : 1 juin 2019

Résultats : Septembre 2019

PLUS D’INFORMATIONS

Pour plus d’informations, cliquez ici pour télécharger le cahier des charges

Lancement de l'appel à projets FEAMP « Innovation aquaculture 2019 » :
31/05/2019

Pour la quatrième année consécutive, la Direction des pêches maritimes et de l’aquaculture (DPMA) a lancé un appel à projet, opéré par FranceAgriMer, dans le cadre de la mesure 47 du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP). Cet appel à projets a pour objectif d’encourager la filière aquacole française dans sa dynamique d’innovation et s’adresse aux entreprises, organisations professionnelles et organismes scientifiques et techniques.

ELIGIBILITE

Les bénéficiaires finaux de la mesure sont principalement :
Les organismes scientifiques ou techniques reconnus par l’État au titre de l’article 47. D'autres organismes sont éligibles sous condition de collaboration avec les organismes scientifiques et techniques cités ci-dessus (plus d'information dans le cahier des charges).

Le projet doit :

- porter des opérations innovantes ou novatrices pour une ou plusieurs filières de l'aquaculture par rapport aux procédés de production, aux techniques et organisations existants

- être finalisé et revêtir d'un degrés de maturité suffisant (niveau 4 sur l'échelle TRL : Validation de composants et/ou de maquettes en laboratoire).

- s'inscrire dans les thématiques de l'APP

- la durée pré visionnelle du projet ne doit pas être supérieure à 3 ans

- le plafond de dépenses éligibles est fixé à 1 500 000 par projet

Les projets sans développement de nouveaux produits, procédés, technologies ou organisation ne pourront être considérés comme des projets innovants dans le cadre de cet appel à projets.

FINANCEMENT

Les taux d’aides publiques (FEAMP et contreparties nationales) sont de 30 à 80 % des dépenses éligibles suivant la situation du porteur de projet.

DATES CLEES

Clôture de l'appel à projets : 31 mai 2019

PLUS D'INFORMATIONS

Pour télécharger le cahier des charges, cliquez ici.

Contact

16 rue du Commandant Charcot
62200 Boulogne-sur-Mer F

Tel : +33 3 21 10 78 98

Fax : +33 3 21 30 33 22

E-mail

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