Appels à projets

Liste des événements

Suramortissement exceptionnel en faveur des investissements de transformation numérique des PME industrielles 2019-2020 :
31/12/2020

 

Du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2020, les PME communautaires qui exercent une activité industrielle et qui sont soumises à l'impôt sur les bénéfices peuvent bénéficier d'un suramortissement. Le suramortissement consiste à ajouter à l'amortissement classique, une déduction complémentaire de 40%.

Cette déduction concerne les investissements éligibles acquis à l'état neuf mais également les investissements pris en location dans le cadre de contrats de crédit-bail ou de location avec option d'achat.

Les investissements éligibles sont :

- équipements robotiques et cobotiques ;

- équipements de fabrication additive ;

- logiciels utilisés pour des opérations de conception, de fabrication ou de transformation ;

- machines intégrées destinées au calcul intensif ;

- capteurs physiques collectant des données sur le site de production de l’entreprise, sa chaîne de production ou sur son système transitique ;

- machines de production à commande programmable ou numérique ;

- équipements de réalité augmentée et de réalité virtuelle utilisés pour des opérations de conception, de fabrication ou de transformation.

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Appel à manifestation d'intérêt : intégrer l'accélérateur agroalimentaire :
15/03/2020

 

Cet appel à manifestation d'intérêt permet aux PME d'intégrer l'accélérateur agroalimentaire. En intégrant l'accélérateur agroalimentaire, les entreprises bénéficient d'un programme d'accompagnement de 24 mois individuel et collectif.

24 mois pour booster le développement de votre entreprise

L'accélérateur PME est un programme d'accompagnement court sur une durée de 24 mois. Il repose sur un parcours individuel conseil (diagnostic 360° destiné à identifier ses principaux leviers de croissance et des modules d'accompagnement) - avec des consultants habilités par Bpifrance - et un parcours collectif (séminaires de formation sur des thèmes clés à destination des dirigeants et de leurs comités de direction) en partenariat avec une grande école de commerce ou d'ingénieur.

ELIGIBILITE

Les entreprises de 1ere et de 2ème transformation alimentaire, entre 50 et 250 salariés et dont le CA est compris entre 10M€ et 50M€ peuvent candidater.  Elles doivent être solides financièrement et indépendantes vis-à-vis des orientations stratégiques et d'investissement pour l'entreprise

L'ambition du dirigeant et de l'équipe dirigeante ainsi que le potentiel de croissance et/ou trajectoire de croissance du CA, seront pris en compte dans la décision finale.

30 entreprises de l'agroalimentaire seront sélectionnées pour leur potentiel de transformation et leur ambition de développement par un comité technique associant les services de Bpifrance, du ministère de l'Agriculture et des partenaires de cet accélérateur.

DATES CLES

Clôture des candidatures : 15 mars 2020 à 12h00

PLUS D’INFORMATIONS

Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter le pôle AQUIMER.

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Appel à projets "HDF Avenir Projets" :
29/02/2020

Déclinaison territoriale du Programme d'Investissements d’Avenir (PIA), l’action « HDF Avenir Projets » vise à soutenir des projets d’entreprises, innovants et ambitieux, liés aux priorités stratégiques de la région.

ELIGIBILITE

Les projets innovants, technologiques ou non technologiques, de produits ou de services, portés par une PME, qui offrent une vision marché claire et dont le porteur de projet montre une capacité à devenir un acteur majeur du secteur.

Les thématiques des projets doivent avoir un enjeu important en termes d’industrialisation, de perspectives d’activités et d’emplois, et :

- Etre en cohérence avec  les dynamiques du Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) :

- Et/ou correspondre à des enjeux relevant de l’économie sociale et solidaire, ou de la transition numérique.

TYPE D'AIDE

Le financement apporté au projet par l’État et la Région est une aide d’État dont le taux maximum est de 50 % des dépenses éligibles.

Cette aide prend la forme de :

- subvention pour les projets en phase de faisabilité, d'un montant compris entre 100 000 et 500 000 €

- avance remboursable pour les projets en phase de développement, d'un montant compris entre 100 000 et 500 000 €.

DATES CLES

L’appel à projets est ouvert à compter du 3 avril 2018 jusqu’à épuisement des crédits disponibles.

PLUS D'INFORMATIONS

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Appel à Projets : Structuration des filières agricoles et agroalimentaires FranceAgrimer 2019 :
28/02/2020

Cet Appel à Projets fait suite à l'appel à manifestation d'intérêt " structuration des filières agricoles et agroalimentaires " clôturé le 31 octobre 2018. Il a pour objet l'accompagnement de la construction et la réalisation, impliquant plusieurs maillons d'une ou plusieurs filières, d'un projet collectif de structuration de filière(s).

ELIGIBILITE

Il s’adresse à des opérateurs économiques portant un projet structurant et engagés dans le cadre d’une démarche collective impliquant différents maillons d’une ou plusieurs filières, de l’amont à l’aval (production, transformation, commercialisation).

Les projets déposés doivent :

- avoir une durée compris entre 6 et 36 mois et un coût supérieur à 100 000 euros ;

- concerner des actions particulièrement structurantes ou innovantes pour les filières existantes ou émergentes (y compris les projets pilotes) ;

- s'inscrire dans des démarches collectives intégrant différents maillons d'une filière agricole, agroalimentaire ou de pêche et avoir pour objectif de générer de la valeur aussi bien pour l'amont que pour l'aval ;

- s'appuyer sur des objectifs communs établis sur plusieurs années.

Note : les bénéficiaires du secteur de la pêche et de l'aquaculture, au sens d'entreprise unique définie à l'article 2§2 du règlement 717/2014 ne doivent pas avoir perçu 30 000€ sur les trois dernières périodes de référence de minimis.

TYPE D'AIDE

Subvention : la dotation financière totale du dispositif  "APP filières" est plafonnée à 3 600 000 euros.

DATES CLES

Clôture des dépôts de dossiers : 28 février 2020 - minuit (heure Paris)

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Appel à projets : "Blue economy window" :
27/02/2020

L'appel à projets a pour objectif de soutenir des projets innovants dans le domaine de l'économie bleue. Un accent particulier est mis sur l’utilisation durable des ressources marines pour des activités liées à l’économie circulaire.

Maturité technologique :

- TRL au moment du dépôt : 6-8

- TRL désiré à la fin du projet : 9

ELIGIBILITE

Les financements s’adressent seulement aux PME qui peuvent porter les projets en se réunissant dans un consortium de PME ou de façon individuelle. Les PME doivent être basées dans les pays de l’UE.

TYPE D'AIDE

Subventions de 700 000 € à 2,5 M€ par projet (budget global de l’appel : 22 M€).

Taux de co-financement :  70%

DATES CLES

Clôture des dépôts de dossiers : 27 février 2020

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Appel à Projets "Allocations de recherche 2020 - Région Hauts-de-France" :
03/02/2020

La Région Hauts-de-France a pour ambition de structurer, valoriser et contribuer à la lisibilité et à l’excellence de la recherche sur l’ensemble du territoire régional. Pour ce faire, elle met en place un dispositif d'allocations de recherche, unique pour tout le territoire régional, qui contribue à l’attractivité et au rayonnement de la recherche et participe au développement économique.

ELIGIBILITE

La thèse doit être réalisée dans un laboratoire de recherche ou, le cas échéant, dans une entreprise de la région Hauts-de-France, avec un laboratoire de rattachement situé en Hauts-de-France.

L’appel à projets de thèses 2020 s’adresse aux laboratoires régionaux labellisés des Hauts-de-France. Les laboratoires devront faire remonter leurs projets de sujets de thèse par l’intermédiaire de leurs établissements ou organismes de recherche de tutelle qui proposeront une priorisation.

TYPE D'AIDE

Le doctorant peut se consacrer à sa thèse en bénéficiant d'un salaire et d’un contrat de travail établi par le gestionnaire de l'allocation, selon les modalités du contrat doctoral fixé par le décret 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret 2009-464 du 23 avril 2009. L'allocation allouée par la Région couvre au maximum 50% du salaire charges comprises, sur 3 ans.

DATES CLES

Date limite de dépôt des dossiers : 3 février 2020 à 16h00

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Appel à projets : "Bioéconomie et protection de l'environnement :
20/01/2020

Le gouvernement a annoncé le lancement d’un appel à projets piloté par l’ADEME dédié à la bioéconomie et à la protection de l’environnement. Les projets attendus concerneront les technologies, procédés et services concourant à la protection de l’environnement, à la restauration des écosystèmes et aux nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la biomasse. La bioéconomie englobe l’ensemble des activités liées aux systèmes de production, à la mobilisation et à la transformation durables de la biomasse, qu’elle soit forestière, agricole, aquacole, agroalimentaire ou halieutique pour des valorisations dans les filières alimentaires, les produits biosourcés et l’énergie.

ELIGIBILITE

- Le coût total du projet doit être de 2 millions d’euros minimum.

- Les entreprises partenaires du projet doivent être éligibles à des aides d’Etat, et notamment ne pas être qualifiées d’«entreprise en difficulté» au sens de la règlementation européenne.

- Le coordinateur du projet, ou le porteur dans le cas d’un projet mono-partenaire, doit être une entreprise. Dans le cadre d’un consortium, celui-ci n’excède pas cinq partenaires formulant une demande d’aide à cet AAP

TYPE D'AIDE

Aide financière

DATES CLES

Dépôt des dossiers jusqu’au 20 janvier 2020 à 15h00.

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Appel à projets "Economie Circulaire - Ecoefficience dans l'Industrie, l'Agriculture et l'Eau" :
20/01/2020

Cet appel à projets a vise à sélectionner des projets de démonstrateurs :

- développant de nouveaux produits, technologies, modèles d'affaires ou services ;

- dans les domaines industriels, agricoles ou territoriaux ;

- permettant de concrétiser le passage d'un modèle économique linéaire "fabriquer, consommer, jeter" à un modèle circulaire ;

- pouvant s'appuyer sur les nouvelles solutions numériques et notamment sur l'intelligence artificielle ou encore la métrologie.

ELIGIBILITE

La solution proposée dans le cadre de l'appel à projets doit :

- Apporter une plus-value environnementale étayée

- Etre innovante

- Répondre à la demande d'un marché

- Etre réplicable sur des marchés de masse ou viser un marché de niche avec une plus-value environnementale significative

- Etre prioritairement localisé sur le territoire national

Elle doit s'inscrire dans l'un des 4 axes thématiques de cet appel à projets :

- L’écoconception des produits et des services

- La production plus efficiente en ressources matières et en énergie

- La prévention de la production de déchets, l’optimisation de leur collecte et la production de ressources matières ou énergétiques secondaires, le traitement des déchets ultimes

- La collecte,le traitement et la distribution de l’eau, les solutions d’économie et de gestion de la ressource, les modèles d’affaires et de gestion innovants dans le domaine de l’eau.

TYPE D'AIDE

Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du Programme d'Investissement d'Avenir. Ce dispositif permet de financer et d'accélérer la mise sur le marché de solutions innovantes, de faciliter l'accès à des co-financements et de faire bénéficier les projets lauréats d'une forte visibilité.

DATES CLES

Clôture des dépôts de dossiers : 20 janvier 2020

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Appel à projets EASME EU Associate :
15/01/2020

Cet appel à projets vise à aider les PME à innover en leur permettant d’acquérir des compétences et de l’expérience via le recrutement d’un chercheur postdoctorant (« associé pour l’innovation »).

 ELIGIBILITE

Cet appel à projets est destiné aux PME ayant besoin de compétences spécifiques (non disponibles/accessibles sur le marché) afin de développer une idée innovante.  Le rôle de l’ "associé pour l'innovation" serait d'explorer le potentiel d'une idée innovante soutenue par l'entreprise, et de la traduire en projet d'innovation.

TYPE D’AIDE

Financement qui permettrait à une PME de couvrir les frais de recrutement et salaire d'un chercheur postdoctorant pendant un an.

DATES CLES

Limite des dépôts de dossiers : 15 janvier 2020

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Appel à projets PSPC n°8 - Projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité :
14/01/2020

Ce programme propose de soutenir de projets collaboratifs de recherche et développement structurants visant notamment des retombées économiques et technologiques directes sous forme de nouveaux produits, services et technologies, et des retombées indirectes en termes de structuration durable de filières.

ELIGIBILITE

Les établissements de recherche ne peuvent être pilotes des projets.

Les projets de recherche et développement structurants attendus présentent un montant de programme compris entre 4 et 50 millions d’euros.

Une priorité est donnée aux projets soutenus par les Comités stratégiques de filières (CSF).

TYPE D'AIDE

Le financement apporté par l’Etat aux projets prend des formes mixtes de subventions et d’avances récupérables en fonction des risques liés aux projets, selon le régime d'aide n°SA 40391.

DATES CLES

Présélection au fil de l'eau.

Clôture des dépôts de dossiers : 14 janvier 2020

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Appel à Manifestation d'Interêts Industrie du futur 2019 Région Hauts-de-France :
31/12/2019

 

Cet Appel à manifestation d’intérêt a pour objectif de permettre à des entreprises, centres techniques et laboratoires de recherche situés en région Hauts-de-France de travailler ensemble sur des projets à fort degré d’innovation, portant sur les grands leviers de compétitivité de l’industrie.

ELIGIBILITE

Les structures éligibles sont :

- les entreprises industrielles et de service de l'industrie

- les établissements d'enseignement supérieur et de recherche

Nature des projets éligibles :

Le projet doit s’inscrire dans au moins un des 4 grands « leviers de compétitivité » identifiés dans le programme national Industrie du Futur :

- Objets connectés et internet industriel

- Technologies de production avancées (dont robotique, fabrication additive…)

- Nouvelle approche de l’homme au travail / organisation et management innovants

- Usines et lignes/îlots connectés, pilotés et optimisés.

Il doit s’agir d’un projet collaboratif d’innovation au sens du règlement RDI n° SA 40391, c’est-à-dire qu’il doit nécessairement y avoir une collaboration effective :

Soit entre plusieurs entreprises parmi lesquelles figure au moins une PME, aucune entreprise ne supportant seule plus de 70 % des coûts éligibles du projet ;

Soit entre une entreprise (quelle que soit sa taille) et un ou plusieurs établissements de recherche et de diffusion des connaissances, ces derniers supportant au moins 10 % des coûts admissibles et ayant le droit de publier les résultats de leurs propres recherche.

Le chef de file du projet doit obligatoirement être une entreprise ayant un établissement situé en région Hauts-de-France.

Un projet d’accord de collaboration intégrant notamment la propriété et l’exploitation des résultats de la recherche sera demandé lors de la phase d’instruction du dossier et cet accord signé devra être fourni pour le déblocage des fonds.

DEPENSES ELIGIBLES

Pour les entreprises et centres techniques, les frais de personnel, coûts des instruments ou du matériel, coûts de la recherche contractuelle/connaissances/brevets achetés , ainsi que les frais généraux sont éligibles.

DATES CLES

Date limite des dépôts de dossiers : 31/12/2019

PLUS D'INFORMATIONS

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Appel à Projets de Recherche ADEME GRAINE 2019 :
16/12/2019

 

Produire et valoriser durablement les biomasses : une bioéconomie au service de la transition écologique

L’ADEME lance la troisième édition de GRAINE visant à soutenir un développement durable de la bioéconomie en réponse aux enjeux de la transition écologique, autrement dit, d’articuler l’accompagnement des filières de production et de valorisation de biomasses avec la réduction des impacts environnementaux et la prise en compte des services rendus par les écosystèmes.

ELIGIBILITE

Les projets attendus doivent présenter un programme de travail sur une durée maximale de 3 ans et associer au moins un partenaire de recherche (public ou privé). Ils s'inscrivent dans les axes suivants :

- Systèmes éco-efficients de production, transformation et valorisation des biomasses : vise le développement de solutions techniques pour une économie circulaire des biomasses (alimentaires et non alimentaires).

- Evaluation de la durabilité et articulation des productions et usages de la biomasse : vise le développement de méthodes et d’outils pour une approche systémique et durable de la gestion des biomasses au sein des filières et des territoires.

- Accompagnement au changement et instruments de politique publique pour une bioéconomie durable : vise à identifier et analyser les leviers, accompagnements et apprentissages nécessaires pour favoriser la transition.

TYPE D'AIDE

Aide financière de 250 000€ maximum par projet

DATES CLES

Clôture des dépôts de dossiers : 16 décembre 2019 - 16h00

PLUS D'INFORMATIONS

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Adhérents, retrouvez la fiche de synthèse ici.

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Appel à candidatures - programme Asgard 2020 :
15/12/2019

 

Le programme se décline en trois volets : 

Le programme Åsgard-Recherche :

ELIGIBILITE

Il s'adresse aux chercheurs et a pour objectif de favoriser l'émergence de nouvelles collaborations franco-norvégiennes.

Le programme Åsgard-Innovation :

ELIGIBILITE

Il est destiné aux professionnels des structures detransfert de technologie et vise à développer les collaborations et les échanges de bonnes pratiques dans ce domaine. 

Le programme Åsgard-Staff :

ELIGIBILITE

Il est destiné aux professionnels de l'administration de la recherche et vise à développer les collaborations et les échanges de bonnes pratiques. Il finance une semaine de visites en Norvège.

TYPE D’AIDE

Les différents programmes financent une semaine de visites en Norvège.

PLUS D’INFORMATIONS

Clôture des dépôts de candidatures : 15 décembre 2019

Pour plus d'informations, cliquez ici.

Appel Ostrogradski 2020 / Appel Vernadski 2020 :
13/12/2019

L’Ambassade de France en Russie attribue pour l’année 2020 des bourses :

- Appel "Ostrogradski"  pour les étudiants inscrits en doctorat en Russie et invités par une équipe de recherche française pour effectuer un séjour de terrain pour une durée de 2 à 4 mois. Toutes les disciplines scientifiques sont concernées.

- Appel "Vernadski" des bourses de doctorat en cotutelle de thèse. Ce financement couvre 4 années civiles (3 années universitaires) et alterne des séjours en France et en Russie. Toutes les disciplines scientifiques sont concernées.

ELIGIBILITE

- Appel "Ostrogradski" : être de nationalité russe, être inscrit en doctorat en Russie et être invité par un organisme français.

- Appel "Vernadski" : être diplomé de l'enseignement supérieur russe (magistratura), au plus tard, au mois de juin 2020, être de nationalité russe et étudiant en Russie, choisir pour son doctorat, le régime de cotutelle de thèse entre une université russe et française, posséder de bonnes connaissances en langue française et/ou anglaise.

DATES CLES

Ces appels sont ouverts jusqu’au 13 décembre 2019, 23:59 heure de Moscou.

PLUS D'INFORMATIONS

Pour en savoir plus sur la Bourse Ostrogradski, cliquez-ici.

Pour en savoir plus sur la Bourse Vernadski, cliquez-ici.

N'hésitez pas à contacter le pôle, pour le savoir plus !

Contact

16 rue du Commandant Charcot
62200 Boulogne-sur-Mer F

Tel : +33 3 21 10 78 98

Fax : +33 3 21 30 33 22

E-mail

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